insigne
Présentation de la marque insigne
Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALYDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « insigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque insigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque insigne est expirée depuis le 27 septembre 2022.
OXALYDES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 22 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791125 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22